Le comité d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail vient tout juste d’être élu et va donc se réunir pour la première fois. Certaines dispositions doivent ainsi être prises, notamment afin de savoir qui va se charger des premières démarches et quelles seront les premières décisions à prendre. Le but de cet article est justement de définir les contours d’une première réunion afin d’aider les élus dans leur prise de fonction
La charge de l’ordre du jour
Elle revient à l’employeur puisque le CHSCT n’a pas encore de secrétaire pour prendre une décision collégiale avec lui. Le chef d’entreprise, qui sera donc le président de ce comité, ou représenté par une personne de son choix parmi ses collaborateurs, aura donc la charge de cet ordre du jour, à faire suivre, avec la convocation, un minimum de 15 jours auparavant. Il le transmettra, en plus des membres élus de ce CHSCT, à l’Inspecteur du travail, au service prévention (MSA ou CARSAT) et au médecin du travail.
A prévoir avant la réunion
S’il ne s’agit pas d’une première élection de CHSCT au sein de l’entreprise, il s’avérera intéressant de vous tenir informé, au préalable, des réunions des précédents CHSCT, des dossiers en cours, des problèmes restant à régler et tout autre point qui pourrait avoir une incidence à l’avenir ou sur lequel il vous faudrait rester vigilant.
Il peut aussi être important de rencontrer divers autres représentants du personnel pour une discussion avec eux afin de mieux appréhender la répartition du travail : délégués du personnel, comité d’entreprise…
Prendre connaissance du Document Unique contenant l’évaluation des risques et le plan d’action qui s’y rattache sera une autre des charges essentielles à effectuer avant de débuter votre tâche.
Enfin, parmi tous les contacts nécessaires, on peut, bien sûr, noter ceux du personnel qui vous fera remonter certaines informations, ou ceux du médecin du travail.
Que comprend cet ordre du jour
La première nécessité sera d’élire un secrétaire pour ce comité qui, comme chacun le sait, sera le véritable organisateur. Il préparera notamment les prochains ordres du jour avec le président ou aura la responsabilité des comptes rendus.
Si d’autres fonctions sont à prévoir, un trésorier, notamment ou des adjoints, cette première réunion pourra les mettre en place.
Les prises d’heures de délégation sera un autre sujet qu’il est possible d’aborder pour ce premier rendez-vous.