Il existe de nombreuses raisons pouvant pousser à la rupture d’un contrat de travail de la part de l’employeur comme du salarié. La rupture d’un contrat de travail pour incompatibilité d’humeur, est l’un de ces cas, cependant la prudence est de mise. En effet, le motif du licenciement ne peut pas être dû à une simple mésentente ; un départ négocié peut parfois s’avérer une solution alternative plus simple. Le licenciement pour incompatibilité d’humeur, quand l’envisager ? Quelles sont les éventuelles alternatives : comment rompre le contrat de travail pour incompatibilité d’humeur tout en limitant les risques de contentieux si un licenciement paraît peu envisageable ?

Le licenciement pour incompatibilité d’humeur, quand l’envisager ?

Lorsqu’un employeur envisage de licencier un salarié pour incompatibilité d’humeur, celui-ci doit commencer par regrouper des preuves objectives répondant à des conditions strictes. Dans un premier temps, il est donc important de constituer un dossier et de rencontrer le salarié pour discuter de la situation. Suite à cela, un écrit demandant que les problèmes cessent sera envoyé par lettre recommandé au salarié dans le but que la situation au quotidien s’améliore.

Dans le cas où la situation ne change pas, une rupture conventionnelle pourra tout d’abord être envisagée. Ainsi, le salarié et l’employeur pourront convenir des conditions de la rupture du contrat de travail d’un commun accord.

Toutefois, si aucun accord ne peut être trouvé ou si le salarié refuse de partir, en dernier recours l’employeur peut entamer les démarches pour un licenciement pour incompatibilité d’humeur, si cela est justifié.

Les démarches à suivre sont les mêmes que pour tout autre licenciement au motif personnel. Lors de l’entretien préalable, le salarié pourra tout à fait être assisté par le ou les représentants du personnel s’il le souhaite.

Les risques de contentieux

La lettre de licenciement ne peut pas mentionner comme seul et unique motif l’incompatibilité d’humeur. En effet, si tel était le cas, les prud’hommes considéreront le licenciement comme abusif, et donc sans cause réelle et sérieuse. Ils auront alors tout à fait le droit de conseiller la réintégration du salarié dans l’entreprise. Toutefois, l’employeur pourra refuser cette proposition.

A noter que le motif de l’incompatibilité d’humeur ne peut en aucun cas s’appuyer sur un droit reconnu du salarié ni sur un motif discriminatoire.